En septembre 2015, la commission intéressement a analysé la situation des deux paramètres qui concourent au calcul du montant de l’intéressement 2016. Il s’agit du niveau du résultat net et du taux d’atteinte des indicateurs 2015 définis dans l’accord d’intéressement 2014-2016.
Au vu du bilan présenté par la direction, il semble que le montant de l’intéressement qui pourrait être distribué en 2016 sera satisfaisant.
Le résultat net de l’agence retraité de l’impact du crédit d’impôt de recherche sera probablement supérieur aux 4% de la masse salariale (soit 1,6 millions d’euros). Il était à fin juin 2015 d’environ 1,4 millions d’euros.
Conformément à une circulaire interministérielle concernant les EPIC, le montant de l’intéressement à l’agence est plafonné à 4 % de la masse salariale. Ainsi, la formule du calcul de l’intéressement devrait être la suivante : 4%MS*1,2*Taux des indicateurs.
Au 15 septembre 2015, 35% des indicateurs sont d’ores et déjà validés. L’indicateur relatif à la validation des feuilles IRMA étant irréalisable, le taux d’atteinte des indicateurs sera donc au maximum de 90%.
La CFE-CGC vous invite à prendre connaissance du tableau de suivi des indicateurs dans la présentation transmise par la direction (SG/PP/DIR/15-0300) et de poursuivre l’effort pour atteindre le maximum de cibles en 2015.